Déposée le 10 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) LANDANGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NEWLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LANDANGER domicilié(e) Z.I. La Vendue, 52003 CHAUMONTet LANDOS Applications Orthopédiques FranÇaises (S.A.),Z.I. Brottes, 52005 CHAUMONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET LAPOUX - France.
La marque NEWLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LANDANGER (S.A.) - Z.I. La Vendue, 52003 CHAUMONTet LANDOS Applications Orthopédiques FranÇaises (S.A.),Z.I. Brottes, 52005 CHAUMONT - France
MARTINET LAPOUX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51
Inscription le 23 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°256888 - Publication au BOPI 1998-06-23
Inscription le 23 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256887 - Publication au BOPI 1998-06-23
Inscription le 18 août 1993 - Transmission de propriété n°162210 - Publication au BOPI 1993-08-18
Inscription le 18 août 1993 - Transmission de propriété n°162209 - Publication au BOPI 1993-08-18
Produits chimiques à usage pharmaceutique, médical, chirurgical et dentaire en général et notamment ciments, obturateurs, colles, graisses, gommes, laques, mastics, porcelaines;produits biocompatibles tels que hydroxyapatite, pour revêtement de prothèse orthopédique ou pour comblement osseux;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;médicaments à usage dentaire et pour la médecine humaine, médicaments implantables;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;ciments chirurgicaux, notamment ciments osseux pour prothèses;emplâtres, matériels pour pansements;Appareils médicaux et chirurgicaux, nommément: endoscopes, spéculums, valves, méniscotomes, tensiomètres, oscillomètres, laryngoscopes, ophtalmoscopes, cathéters, sondes, dermatomes, appareils de mesure, irrigateurs, compresseurs, pompes, scieuses, perceuses, tondeuses, aspirateurs;ustensiles, instruments et outils à usage médical et chirurgical, nommément: coutellerie, couteaux, daviers, râpes, limes, gouges, strippers, séparateurs, écarteurs, érignes, curettes, rugines, bistouris, rasoirs, scalpels, dissecteurs, costotomes, rachitomes, pinces, passe-fil,griffes, tournevis, forets, fraises, lames de scie, pointes, poinÇons, marteaux, crochets, agrafes, clous, aiguilles, seringues, pousse-clou, alésoires, tarauds, mandrins, étriers, vis pour os, ciseaux, jauges de longueur, gabarits de forage, extracteurs, impacteurs, pieds à coulisse, clés de manooeuvre, diapasons, outil-défonceurs, canules, trocarts, abaisse-langue, miroirs, spatules, électrodes;trousses, mallettes, boîtes, plateaux-supports pour instruments, gants, charnières, vis, éclipses à usage médical et chirurgical;fils pour cerclage, gandage;ceintures et gaines à usage médical et bassins, cuvettes et crachoirs à usage médical;articles orthopédiques, nommément: attelles, béquilles, talonnettes, dispositifs de fixation et de compression intramédullaires, prothèses et implants, tiges, vis, impacteurs et extracteurs de prothèses ainsi que leurs accessoires tels que plaques, clous, cupules, cotyles, condyles, têtes prothétiques, broches;prothèses de hanche, de genou, tibiales, fémorales, de coude, d'épaule, de doigt et temporomandibulaires;matériel pour suture; housses, alaises et sacs à usage médical
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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